Marque enregistrée - Marque en vigueur

DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN
M. Axel De Mallet de Coupigny, Agissant pour le compte de la société "Drôme Immobilier" en cours de formation
M. Stephane COUTURIER, Agissant pour le compte de la société "Drôme Immobilier" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4245521
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN de Axel De Mallet de Coupigny

Présentation de la marque DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par monsieur Axel De Mallet de Coupigny et monsieur Stephane COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont monsieur Axel De Mallet de Coupigny domicilié(e) Quartier Brachet - 26220 - Comps - France et monsieur Stephane COUTURIER domicilié(e) chemin Masseboeuf - 26220 - Dieulefit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane COUTURIER domicilié(e) Chemin Masseboeuf - 26220 - Dieulefit - France.

La marque DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROME IMMOBILIER UN CHEMIN EN COMMUN arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


M. Axel De Mallet de Coupigny, Agissant pour le compte de la société "Drôme Immobilier" en cours de formation - Quartier Brachet - 26220 - Comps - France

M. Stephane COUTURIER, Agissant pour le compte de la société "Drôme Immobilier" en cours de formation - chemin Masseboeuf - 26220 - Dieulefit - France


M. Stephane COUTURIER - Chemin Masseboeuf - 26220 - Dieulefit - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716565 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.